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Commissions Mode de fonctionnement |
17890124(03) |
| La commission des travaux publics s'est réunie chez l'évêque de Montpellier | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17890127(02) |
| La commission de vérification des impositions des diocèses s'est réunie chez l'archevêque de Damas, coadjuteur d'Albi | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
17890215(01) |
| L'assemblée de la sénéchaussée de Toulouse s'est réunie le dimanche 15 février 1789 sous la présidence de l'archevêque de Toulouse | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
17890215(08) |
| L'assemblée de la sénéchaussée de Carcassonne s'est réunie le dimanche 15 février sous la présidence de l'archevêque de Narbonne | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17890218(32) |
| La commission des manufactures s'est réunie chez l'évêque de Saint-Pons | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17890221(05) |
| La commission pour dresser les articles du cahier de doléances s'est réunie chez l'archevêque de Toulouse | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |